Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" ATELIERS SAINT JACQUES "
FONDATION DE COUBERTIN, Fondation reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
94522793
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2024

Présentation de la marque " ATELIERS SAINT JACQUES "

Déposée le 26 mai 1994 par la société FONDATION DE COUBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ATELIERS SAINT JACQUES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société FONDATION DE COUBERTIN domicilié(e) Domaine de Coubertin - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 126 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque " ATELIERS SAINT JACQUES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " ATELIERS SAINT JACQUES " est expirée depuis le 26 mai 2024.

FONDATION DE COUBERTIN a également déposé les autres marques suivantes : F C , L'ESSENTIEL EST DE PARTICIPER , COUBERTIN , (Marque figurative) , COUBERTIN


FONDATION DE COUBERTIN, Fondation reconnue d'utilité publique régie par la loi du 1er juillet 1901 - Domaine de Coubertin - 78470 - SAINT REMY LES CHEVREUSE - France - SIREN 785126806


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261674 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558693 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

- Métaux communs et leurs alliages; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerai; Bronze; Objet d'art en bronze; Acier (alliage d'acier); Aluminium; Carreaux pour construction métalliques; Chrome; Coquilles (fonderie); Cuivre brut ou mi-ouvré; Etain; Fer brut ou mi-ouvré; Monuments métalliques - Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Papeterie; Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - Meubles; Cadres; Produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, ambre, nacre, écaille; Pièces d'ameublement; Objets d'arts en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; Travaux d'ébénisterie SERVICES DESIGNES: - Traitement des matériaux; Scierie; Rabotage; Découpage, polissage, revêtement métallique; Reliure documents; Chaudronnerie; Travaux sur bois; Soudure; Rabotage; Dorure - Education, formation; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Information en matière d'éducation; Enseignements; Epreuves pédagogiques; Pensionnats; Organisation et conduite de séminaires; Instruction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.